Conditions générales
villeneuve le roi plongee
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Objet :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet d'informer l'utilisateur des règles de fonctionnement de ce site.
Mentions légales :
Consultez notre page Mentions légales
Données personnelles :
Consultez notre page Politique de confidentialité
Propriété intellectuelle :
Aucune reproduction, même partielle prévue à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation du directeur de publication.
Liens hypertextes :
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Cookies :
Ce site utilise des cookies. Vous avez la possibilité d'accepter ou refuser ces cookies via le lien "Gestion des cookies" dans le pied de page de ce site.
Droit applicable :
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Réglement intérieur & status
Utilisation des services de la plateforme Pep's Up
Toute création de compte et/ou utilisation des services de Pep's Up suppose l'acceptation des Conditions générales de Pep's Up.